Mentions légales

Mentions légales du site internet

Identité de l’éditeur du site internet

L’éditeur du site internet est :

La société Vulkam sas, sas au capital social de 43042 euros, dont le siège social est 101 rue de la physique 38400 SAINT MARTIN D’HERES, immatriculée sous le numéro 833877517, et dont le représentant légal est GRAVIER Sébastien.

L’adresse d’établissement est la suivante : 1025 rue de la piscine, 38610 GIERES.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : info@vulkam.com

L’éditeur du site est assujetti à la tva. Son numéro de tva intracommunautaire est : fr41833877517.

 

Activités exercées

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : la conception, l’élaboration, la production et la commercialisation d’alliages métalliques amorphes et de pièces en alliages métalliques amorphes et de machines d’élaboration, de moulage, de mise en forme, d’usinage d’alliages et toutes actions de recherche et développement en lien avec cette activité.

 

Directeur de la publication du site internet

Le directeur de la publication est :

Sébastien GRAVIER, président

 

Réalisation du site internet

Le site internet a été réalisé par :

Ddesign, SARL au capital social de 1000 euros, dont le siège social est 51 boulevard des alpes 38240 MEYLAN

@: deborah@ddesign.fr

 

Hébergement du site internet

Le site internet est hébergé par :

OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX cedex 1 – FRANCE

SAS au capital de 10 174 560,00 € – RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 – code ape 2620z

N°TVA fr22424761419

 

Propriété intellectuelle

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles l.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

Obligations des utilisateurs du site internet

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

 

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

Protection des données personnelles

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « loi informatique et libertés » ou « lil ») et le règlement général sur la protection des données personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

 

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